L'équipe
Notre équipe associe juristes et ingénieurs tous spécialisés en Droit de la Propriété Industrielle ce qui nous permet de couvrir l’ensemble des domaines de la PI: marques, brevets, contrats, contentieux, noms de domaine, créations esthétiques, licensing, audits etc.
Cette expertise multi-domaines nous permet de vous apporter une solution qui prenne en compte :
- la complémentarité et l’imbrication des différentes protections : marques, noms de domaine, brevets, modèles et droits d’auteur.
- l’ensemble des aspects de votre projet : aspects juridiques, contractuels, techniques, financiers, fiscaux, etc.
Notre équipe réunit les compétences de Conseil en Propriété Industrielle et de Mandataires agréés pour assurer votre représentation auprès des offices suivants :
- INPI (brevets, marques, modèles)
- Office Européen des Brevets (OEB)
- Office Européen des marques, dessins et modèles (OHMI),
- Office Monégasque (brevets, marques, modèles)
- Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI)
Pour vous garantir un haut niveau de service et d’expertise, nous attachons une importance toute particulière à la formation continuelle de tous nos collaborateurs afin de prendre en compte les évolutions législatives et jurisprudentielles les plus récentes.
Nos collaborateurs participent ainsi régulièrement à des formations et séminaires, tant en France qu’à l’étranger, pour mettre à jour leurs connaissances et échanger sur les bonnes pratiques à mettre en oeuvre.
Jean-Pascal DECOBERT
Titres - Formation
- Conseil en Propriété Industrielle (brevets, marques, modèles)- Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Brevets
- Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Marques et des Modèles
- Mandataire auprès de l’Office Monégasque
- Ingénieur ICAM
- Diplômé du CEIPI (Brevets, Marques et Modèles)
Expertise Juridique
- Préparation et obtention des brevets- Opposition devant l’Office Européen des brevets
- Défense des brevets
- Liberté d’exploitation
- Audit - due diligence, valorisation des actifs de propriété industrielle.
- Identification et gestion des situations précontentieuses
- Actions judiciaires devant les tribunaux français et étrangers,
- Litiges et négociations en matière de brevets/marques.
- Contrats et négociation de licences en matière de brevet.
- Accompagnement en matière d’obtention de subventions
Expertise Technique
- Logiciels et Inventions mises en oeuvre par ordinateur- Mécanique
- Matériaux
- Microélectronique
- Energie
- Business methods
- Dispositifs médicaux
Jean-Pascal Decobert conseille notamment des entreprises aux technologies liées à la mécanique, à la microélectronique, aux dispositifs médicaux ainsi qu'aux énergies renouvelables. Il est également spécialiste de la protection des inventions mises en œuvre par ordinateur et des "business methods".
Jean-Pascal Decobert assiste ses clients pour la définition de leur stratégie de propriété intellectuelle, les procédures de délivrance de brevets ainsi que pour leurs contentieux judiciaires.
Il intervient régulièrement en procédure d’Opposition et en procédure de Recours devant l'Office Européen des Brevets à Munich. Il a un pourcentage de réussite particulièrement élevé dans ce domaine.
Parcours
Jean-Pascal Decobert a d'abord acquis une expérience de la recherche à l'Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales en qualité de spécialiste de la caractérisation mécanique des matériaux composites.Il s'est ensuite orienté vers la propriété industrielle au sein d'un cabinet lillois spécialisé. Il est Conseil au Cabinet Hautier depuis 1998.
Jean-Pascal Decobert dispense par ailleurs des formations en propriété intellectuelle à l'Ecole Polytechnique Universitaire de Sophia Antipolis et à l’Institut Universitaire Professionnalisé (IUP) de Sophia Antipolis.
Nicolas HAUTIER
Titres - Formation
- Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Brevets- Conseil en Propriété Industrielle
- MBA Paris Sorbonne
- Ingénieur Arts et Métiers (ENSAM Paris)
- Diplômé du CEIPI (Brevets, Marques et Modèles)
Expertiste Juridique
- Préparation et obtention des brevets- Opposition devant l’Office Européen des brevets
- Défense des brevets
- Libertés d’exploitation
- Litiges et négociation en matière de brevets
- Liberté d’exploitation
- Audit, due diligence, évaluations de portefeuille de brevets.
- Accompagnement en matière d’obtention de subventions
Expertise Technique
- Mécanique- Logiciels et Inventions mises en oeuvre par ordinateur
- Energies renouvelables
- Microélectronique
- Semi-conducteurs
- Physique
Nicolas Hautier est spécialisé notamment dans les domaines liés à la mécanique, aux NTIC, à la microélectronique et aux semi-conducteurs. Il intervient aussi bien auprès de start-ups innovantes, que de PME, que de grands laboratoires encore ou que de groupes internationaux.
Il assure la préparation et l’obtention des brevets. Il suit également de nombreux contentieux en matière de brevet (contrefaçon, Opposition et Recours devant l’Office Européen des Brevets). Particulièrement sensibilisé à la dimension économique des brevets lors de son MBA, il s’investit dans la valorisation et l’évaluation des brevets et autres actifs de Propriété Industrielle.
Il dispense des formations en matière de brevets à l’Institut d’Administration des Entreprises (IAE) de Nice et à l’Institut Universitaire Professionnalisé (IUP) de Sophia Antipolis.
Parcours
Après une première expérience au sein du département propriété industrielle d'un constructeur automobile, Nicolas Hautier a travaillé comme ingénieur brevet dans un cabinet parisien de propriété industrielle.Il a également acquis une expérience en recherche dans le domaine énergétique en travaillant sur un programme du ministère de l’énergie américain (DOE) au Laboratoire National de Berkeley, Californie. Il a rejoint le Cabinet HAUTIER en 2006.
Ségolène LUHERNE
Titres - Formation
- Conseil en Propriété Industrielle (Marques, Dessins et Modèles)- Mandataire agréée auprès de l’Office Européen de Marques et des Modèles
- Mandataire auprès de l’Office Monégasque
- DESS Propriété Intellectuelle
- Maîtrise de droit
Expertise Juridique
- Etude de disponibilité et de validité de marques- Dépôt et suivi de procédures de dépôt de marques en France et à l’étranger
- Surveillance de marques
- Dépôt de dessins et modèles, procédure d'annulation devant l'OHMI
- Réservation, surveillance et récupération de noms de domaine
- Rédaction et négociation de contrats de droits de propriété industrielle : cession, licence, transfert de technologie, accord de coexistence, accord de confidentialité, etc.
- Procédures d’opposition devant l’INPI et l’OHMI
- Audit et valorisation de portefeuille de brevets et de marques
- Consultations en matière de droits de propriété industrielle et droit d'auteur
- Contrefaçon, saisie contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme et négociation
- Audit - due diligence, évaluations de portefeuille de marques, de modèles, évaluation de droits d’auteur
Ségolène Luherne assiste et conseille ses clients dans leur stratégie de protection, de valorisation et de défense de marques, de noms de domaine et autres droits de propriété intellectuelle.
Elle est spécialisée dans les procédures d’Oppositions de marques, en attaque comme en défense, devant l’Office communautaire d’Alicante (OHMI) et l’Office français (INPI).
Parcours
Après plusieurs expériences dans des Cabinets Parisiens spécialisés, Ségolène Luherne a travaillé dans le département juridique d’un grand groupe industriel. Elle est conseil au Cabinet HAUTIER depuis 1999.Elle est responsable du département Marques, Modèles et Noms de domaine au Cabinet HAUTIER et a comme client des groupes internationaux aussi bien que des PME régionales.
Elle dispense des formations sur le droit des marques et des dessins et modèles à l’Institut d’Administration des Entreprises de Nice (IAE), à l’Ecole Polytechnique Universitaire de Sophia Antipolis et à l’IUP Management et Gestion des Entreprises de Sophia Antipolis (IUP MGE)
Allison DELAPORTE
Titres - Formation
- Mandataire Agréée Européen- Ingénieur Ecole Polytechnique Universitaire
- Génie Biologique - Pharmacologie – Biotechnologies
- Diplômée du CEIPI
Expertise Juridique
- Préparation et obtention des brevets- Défense des brevets
- Liberté d’exploitation
- Oppositions devant l'Office Européen des Brevets
- Etablissement de pré-diagnostic en propriété industrielle
Expertise Technique
- Biotechnologie- Chimie
- Pharmacologie
- Systèmes médicaux
Allison Delaporte intervient principalement dans le domaine de la chimie, des sciences de la vie ainsi que dans des dossiers de dispositifs mécaniques et médicaux.
Elle assiste ses clients dans les procédures de délivrance de brevet et de contentieux tant au niveau français qu’au niveau européen. Elle intervient aussi bien pour des PME et laboratoires innovants que pour des groupes internationaux.
Parcours
Allison Delaporte a acquis une expérience de la recherche en génie biologique au sein de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM). Elle a enrichi son expérience en pharmacologie au Laboratoire de Pharmacologie de l'University College of London.Allison Delaporte a intégré le cabinet Hautier en janvier 2006. Elle est diplômée du CEIPI et Mandataire Agréée Européen.
Elle intervient à l'école Polytechnique Universitaire de Nice et à l'Institut Universitaire Professionnalisé de Sophia Antipolis pour dispenser des formations en matière de brevets dans les domaines des biotechnologies et de la pharmacologie.
Marie-Clotilde SCHIES
Titres - Formation
- DESS Concurrence, Consommation et Droit de la Propriété Industrielle- Maîtrise de droit des affaires
Expertise Juridique
- Etude de disponibilité et de validité de marques- Dépôt et suivi de procédures de dépôt de marques en France et à l’étranger
- Surveillance de marques
- Dépôt de dessins et modèles
- Réservation, surveillance et récupération de noms de domaine
- Rédaction et négociation de contrats de droits de propriété industrielle: cession, licence, transfert de technologie, accord de coexistence, accord de confidentialité, etc.
- Audit et valorisation de portefeuille de brevets et de marques
- Consultations en matière de droits de propriété industrielle et droit d'auteur
- Contrefaçon, saisie contrefaçon, concurrence déloyale, parasitisme et négociation
- Audit - due diligence, évaluations de portefeuille de marques, de modèles, évaluation de droits d’auteur
Marie-Clotilde SCHIES conseille ses clients et intervient auprès des Offices pour acquérir des droits en matière de Marques, de Modèles et de Noms de domaine, tant en France qu’à l’étranger.
Elle assiste également ses clients pour valoriser leurs différents titres de Propriété Industrielle (par exemple négociation et rédaction de contrats de licence ou de cession etc).
Par ailleurs, Marie-Clotilde SCHIES intervient en matière de contentieux pour défendre les intérêts de ses clients face à leurs concurrents (opposition, litige etc.)
Parcours
Marie-Clotilde Schies a travaillé à Paris comme juriste cadre pendant plus de cinq ans, au sein d’un Cabinet de Conseil en Propriété Industrielle. Ella a pu ainsi se faire une expérience solide en matière de marques et noms de domaine.
Elle a ensuite intégré un Cabinet d’Avocats spécialisé en Propriété Intellectuelle.
Son expérience d’assistance et de conseil s’adresse autant à de grandes multinationales dans des secteurs aussi variés que l’agro-alimentaire, les cosmétiques, la production télévisée, la mode, les secteurs bancaire, l’immobilier, le médical et le paramédical qu’à des établissements publics, des PME ou des particuliers.
Philippe MADEC
Titres - Formation
- Ingénieur Brevets- Ingénieur Supélec - Paris (Ecole Supérieur d’Electricité)
- Master of Science in Electrical Engineering, Université de Dallas, USA
- MBA Université de Nice
Expertise Juridique
- Rédaction de brevets, Dépôts et procédure- Recherche d’antériorités
- Analyse de brevetabilité
Expertise Juridique
- TIC & Télécommunications- Informatique
- Microélectronique
Philippe MADEC est spécialisé dans les télécommunications, l'informatique et la micro-électronique.
Parcours
Après avoir obtenu son diplôme d'ingénieur Supélec en 1992, Philippe MADEC a rejoint TDF, l'opérateur européen de réseaux hertziens et d'infrastructures partagées pour les acteurs de l'audiovisuel et des télécoms (chaînes de télévision, radios, opérateurs télécoms...).De 1994 à 1998, il a travaillé au CCETT, aujourd'hui entité d’ORANGE Labs, un centre de recherche leader dans les technologies des télécommunications et du multimédia (MPEG, TNT, etc.), dans les domaines de la télévision numérique et des réseaux d'accès radio. A ce titre, il a développé diverses solutions qui ont fait l'objet de publications et de brevets. En outre, il a activement participé à la normalisation des réseaux d'accès radio à l'ETSI. Certaines de ses contributions sont à l'origine des normes internationales communément utilisées dans des modems wifi par exemple.
Ses activités l'ont conduit à être recruté par l'ETSI en tant que coordinateur technique du comité de normalisation ETSI BRAN "Broadband Radio Access Networks". L'un des aspects de sa mission était de faciliter l'harmonisation des normes avec IEEE aux Etats-Unis et ARIB au Japon. Cela a notamment débouché sur la publication des normes 802.11 a/g devenues universelles.
En 2000, Philippe MADEC a intégré STEPMIND (société rachetée par MSTAR Semiconductor en 2006), en tant que spécialiste en modems GSM et WLAN. Au sein de cette entreprise commercialisant des processeurs WLAN, il a dirigé l'équipe concevant la partie transmission des modems WLAN.
Par la suite, Philippe MADEC a travaillé pour TEXAS INSTRUMENTS, en tant que consultant chargé de missions techniques dans le domaine des terminaux GSM et autres, consistant notamment à évaluer des technologies brevetées, dans le but de les intégrer au portefeuille de brevets et à l’offre commerciale de TEXAS INSTRUMENTS.
Ses multiples expériences professionnelles et universitaires et ses activités incidentes dans les brevets l'ont amené à se spécialiser en Propriété Industrielle. Il a ainsi rejoint le cabinet Hautier en 2010 pour devenir Conseil en Propriété Industrielle.
René GLAISE
Titres - Formation
- Ingénieur brevets- Ingénieur Arts et Métiers (CNAM)
Expertise Juridique
- Préparation et obtention de brevets- Recherche d'antériorités
- Analyse de brevetabilité
Expertise Juridique
- Télecommunication- Microélectronique
- Informatique
- Technologies de l’information et de la communication
René Glaise intervient principalement dans les domaines de la microélectronique, des télécommunications et de l’informatique. Il a acquis une expertise particulièrement poussée dans ces domaines en travaillant comme ingénieur développement puis ingénieur brevet chez IBM et PHILIPS.
Parcours
René Glaise a travaillé de nombreuses années en France et aux Etats-Unis dans l'industrie de la microélectronique dans les laboratoires de recherche et de développement de PHILIPS et IBM à CAEN (PHILIPS), LA GAUDE et aux ETATS-UNIS (IBM) notamment à BURLINGTON (Vermont), SAN JOSE (Californie) et RTP (Research Triangle Park, RALEIGH, Caroline du Nord).A travers ses nombreuses missions, René Glaise s’est consacré à des sujets très variés liés aux systèmes de communications et aux systèmes informatiques. Aussi bien spécialisé en hardware qu’en software, il a notamment été impliqué dans le développement des mémoires, des protocoles de transmission de données, de matrices de commutation, d’adaptateurs ATM, de micro codes spécialisés, de firmwares etc.
Nombre des développements auxquels René Glaise a participé sont à l’origine de technologies pionnières encore massivement utilisées aujourd’hui. Ses travaux ont été récompensés par huit Invention Achievement Awards et un Outstanding Technical Achievement décernés par IBM. René Glaise a également à son actif de nombreuses publications scientifiques et a présenté ses travaux à de multiples reprises lors de conférences internationales.
Fin des années 90, René Glaise a rejoint la Propriété Industrielle en intégrant le département brevet d'IBM. Il a d’abord mis son expertise technique au service de l’activité licensing d’IBM. Il s’est ensuite tourné vers la rédaction de brevets au contenu technique souvent complexe.
Il est lui même auteur ou co-auteur d'une trentaine de brevets délivrés par l'office américain des brevets (USPTO). Il est consultant pour le Cabinet Hautier depuis 2004.
Rozenn CORNET
- Responsable procédures de brevets : France, Europe, Monaco, PCT, et Etranger
- Responsable gestion des annuités
Joëlle MENARDO
- Responsable procédures Marques françaises, monégasques et internationales
- Responsable gestion des renouvellements
Fabienne HAUTIER
- Responsable administratif
Valérie Simon
- Responsable des procédures et dépôts de modèles
Laure PEGLION
- Responsable comptabilité

