HAUTIER Ip

Conseil EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE EN BREVETS ET MARQUES

Notre équipe

Jean-Pascal DECOBERT – Associé

+ 33 (0)4 93 87 71 39
contact[at]hautier.fr

Titres
Formation

  • Conseil en Propriété Industrielle (brevets, marques, modèles)
  • Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Brevets
  • Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Marques et des Modèles
  • Mandataire auprès de l’Office Monégasque
  • Ingénieur ICAM
  • Diplômé du CEIPI (Brevets, Marques et Modèles)

EXPERTISE JURIDIQUE

  • Préparation et obtention de brevets
  • Opposition devant l’Office Européen des brevets
  • Défense des brevets
  • Liberté d’exploitation
  • Audit – due intelligence, valorisation des actifs de propriété industrielle
  • Identification et gestion des situations précontentieuses
  • Actions judiciaires devant les tribunaux français et étrangers
  • Litiges et négociations en matière de brevets / marques
  • Contrats et négociation de licences en matière de brevets

EXPERTISE TECHNIQUE

  • Dispositifs microélectroniques (MEMS, transistors, vias traversants, couches ou boitiers encapsulants, OLEDs…)
  • Procédés de fabrication  microélectroniques (épitaxie, dépôts, lithographie, gravure, report de couches, collage…)
  • Mécanique (capteurs, ensembles mobiles, actionneurs robotiques…)
  • Matériaux (polymères et matériaux composites, semi-conducteurs dont SOI…)
  • Energies et Environnement (empilements capacitifs, électrolytes, stockage et récupération d’énergie…)
  • Dispositifs médicaux (implants dentaires, implants endo-vasculaires, prothèses, …)
  • Optique (systèmes de lentilles, projecteurs et instruments optiques…)

ASSOCIATIONS ET INTERVENTIONS

  • ACPI
  • FICPI
  • CNCPI
  • EPI
  • IUP Nice propriété intellectuelle
  • POLYTECH’NICE SOPHIA
  • LES
  • CURIE

Du fait de son parcours de plus de 20 ans en tant qu’ingénieur brevet, Jean-Pascal Decobert conseille des entreprises aux technologies relativement variées.

Jean-Pascal Decobert assiste ses clients pour la définition de leur stratégie de propriété intellectuelle, les procédures de délivrance de brevets ainsi que pour leurs contentieux judiciaires.

Il intervient régulièrement en procédure d’Opposition et en procédure de Recours devant l’Office Européen des Brevets à Munich. Il a un pourcentage de réussite particulièrement élevé dans ce domaine.

Depuis plus de 15 ans, Jean-Pascal dispense des enseignements, notamment en master 2 de droit de la PI et des nouvelles technologies de l’Université Nice Sophia, et à Polytech’Nice. Il est aussi intervenu comme formateur à l’IEEPI en tant que spécialiste du savoir-faire. L’INPI utilise aussi ses services pour des prestations externes, tels des coachings PI.

Engagements Professionnels

Jean-Pascal est membre du réseau CURIE et du LES (Licensing Executive Society) lui offrant une approche transversale de la PI, sur le terrain de la valorisation.

Jean-Pascal Decobert est aussi membre de l’AIPPI (Association Internationale pour la Protection de la Propriété Industrielle, de la FICPI (association internationale regroupant les dirigeants de cabinets et propriété industrielle), de l’EPI (European Patent Institut), de l’INTA (International Trademark Association).

Parcours

Jean-Pascal Decobert a d’abord acquis une expérience de la recherche publique à l’Office National d’Etudes et de Recherches Aérospatiales (ONERA) en qualité de spécialiste de la caractérisation des matériaux composites. Il a aussi implémenté, dans un laboratoire de R&D important, des modélisations numériques par logiciel exploitant la méthode des éléments finis.

Il s’est ensuite orienté vers la propriété industrielle au sein d’un cabinet lillois spécialisé. Il est Conseil au Cabinet Hautier depuis 1998. Il dispose d’une culture générale technique forte issue de son expérience de plus de 25 ans, et de compétences transversales de par sa qualification complémentaire en tant que conseil en marques et de son intérêt pour la stratégie en PI et la sécurisation du savoir-faire.