Licensing

Le licensing permet de tirer des revenus financiers de sa propriété intellectuelle sans exploiter soi-même directement des produits. La licence accordée à un tiers peut porter sur tous les titres de propriété intellectuelle : brevets, marques, modèles, droits d’auteur.

 Une stratégie de la licensing permet de générer des revenus, sous forme de royalties, en évitant d’avoir à supporter les coûts et les risques liés à une exploitation commerciale. C’est en effet le licencié qui supporte les risques liés à la production et à la distribution.

 L’équipe de Hautier IP vous accompagne de l’élaboration de votre stratégie de licensing à sa mise en œuvre concrète. Cette stratégie doit notamment veiller à ce que les licences accordées ne fassent pas concurrence à votre activité. On privilégiera par conséquent des marchés (territoires ou filières technologiques) sur lesquels votre entreprise réalise peu de chiffre d’affaires.

 Pour être réellement efficace, une stratégie de Licensing doit résulter d’une réflexion impliquant de nombreux acteurs de la société : département PI ou juridique, direction financière, R&D ou marketing. Les intérêts et contraintes de chacun de ces acteurs nous permettront de définir les très nombreux paramètres qui encadrent un contrat licence (exclusivité ou non, durée, pays, produits, frais de maintien, perfectionnement etc.).

 À titre d’exemple, pour une stratégie de licensing impliquant des brevets, notre démarche la plus classique consiste à vous accompagner au cours des phases suivantes :

    1. Pré-qualification des technologies en termes de licensing out :
      • Identification des technologies porteuses ;
      • Identification des cibles ;
      • Démarchage ponctuel ;
      • Evaluation des retours
      • Elaboration d’une stratégie élargie focalisée sur les technologies et territoires qualifiés
    1. Négociation commerciale
    2. Construction d’un accord
    3. Suivi de l’exécution de l’accord

Pour mettre notre démarche, nous avons développé une étroite collaboration avec une société partenaire spécialisée en valorisation et transfert de technologies, qui intervient en particulier lors des phases 1 à 3. La synergie entre notre structure juridique et ce partenaire permet d’avoir une approche commerciale et une expertise juridique parfaitement complémentaires.