Licensing

Le licensing est un type d’exploitation des titres de propriété intellectuelle. Cette exploitation se fait ainsi par l’octroi de licences à des tiers. En effet, dans ce type d’exploitation, le titulaire n’exploite pas directement son invention et/ou sa marque et/ou son dessin et modèle, ou encore son droit d’auteur, mais va donner en licence la fabrication et l’exploitation de ces éléments à des tiers.

Ce type d’exploitation a des avantages comme par exemple la fait de ne pas avoir à sa charge les frais et risques de la mise en production et de la fabrication des éléments (pas de garantie de défaut de fabrication par exemple). De plus, l’exploitation peut plus facilement se faire dans un grand nombre de pays en trouvant des tiers exploitant dans chacun des pays.

En retour de cette exploitation, les licenciés versent des redevances (ou royalties).

La limite du licensing se trouve notamment dans le fait d’avoir des titres à licencier. Aussi, les frais de maintien des titres de PI qui sont souvent à la charge du titulaire, ainsi que dans les coûts de prise de titres dans un grand nombre de pays peuvent avoir un impact important sur le démarrage de cette stratégie. Dans la pratique, on observe que les titulaires doivent avoir procédé à l’extension dans ledit pays, préalablement à recherche d’exploitants dans un pays.

On notera que plus le nombre de pays protégés est important, plus le potentiel d’octroi de licences peut être important, mais que cela peut engendrer en investissement en capital initial non négligeable.

Hautier IP vous accompagne tant dans la prise de protection, avec un conseil en fonction de l’exploitation envisagée sur les pays à protéger, que lorsque vous avez trouvé un exploitant, pour la négociation et la rédaction d’un contrat de licence.

Particulièrement, dans la perspective d’une exploitation des titres par licensing, la stratégie d’extension à l’étranger sera un élément déterminant de la rentabilité de votre propriété intellectuelle.