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Le droit des marques à l’ère du 2.0

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Le droit des marques à l’ère du 2.0

3,8 milliards : c’est le nombre d’utilisateurs actifs sur les réseaux sociaux en 2020, soit 49 % de la population mondiale.

Il est aujourd’hui quasiment impossible de se passer de la communication sur les  réseaux sociaux. C’est ce qu’on comprit les entreprises en opérant toute une stratégie autour des réseaux sociaux pour valoriser leurs marques et développer leur marketing d’influence (via les usernames, hashtags, stories et les influenceurs qui sont désormais considérés comme des vitrines pour les marques…).

84% des marques estiment leur présence sur les médias sociaux indispensable.

73% des responsables marketing pensent que leurs stratégies réseaux sociaux ont été “plutôt efficaces” ou “très efficaces ».

71% des utilisateurs ayant eu une expérience positive avec une marque sur les réseaux sociaux recommandent la marque à leurs amis et à leur famille.

Avant toute communication sur les réseaux sociaux, une bonne protection de votre marque est indispensable. Cela passe notamment par le biais d’un dépôt adapté, vous permettant ainsi d’obtenir un titre de propriété industrielle, valorisant votre société, et d’avoir un poids plus important sur les réseaux sociaux pour la communication de votre marque via des influenceurs par exemple. 

Par ailleurs, outre la possibilité de faire connaitre sa marque via les réseaux sociaux, ces derniers permettent aujourd’hui de renforcer la valeur économique et la valeur juridique des marques! En effet les réseaux sociaux fournissent une aide précieuse pour démontrer la notoriété d’une marque (par le nombre de followers, commentaires, likes, partages, recommandations…). Ces éléments permettent en effet d’évaluer en temps réel la notoriété d’une marque et d’attester l’attachement du public aux signes distinctif.

Les différents posts peuvent également permettre d’apporter des preuves d’usage supplémentaires en réponse à une demande en déchéance par exemple (attention toutefois a bien démontré la date).

Enfin, les réseaux sociaux peuvent être un moyen de lutter contre les contrefaçons qui se développent très rapidement sur les réseaux en faisant valoir vos droits via des formulaires détaillés de réclamation en ligne (en indiquant notamment le numéro de dépôt ou d’enregistrement de votre marque), ou encore en demandant au réseau social que la page de votre marque soit certifiée authentique.

Cette communication accrue sur les réseaux sociaux n’est toutefois pas sans danger pour les marques qui peuvent subir des atteintes notamment par l’usurpation de leur identité numérique, l’utilisation non autorisée des marques, des commentaires négatifs ou publicités trompeuses véhiculant une image négative de la marque, risque de confusion entre la marque et des contenus postés par des tiers…

Vous l’aurez donc compris, avant d’entamer toute la communication de votre marque sur les réseaux sociaux, il faut tout d’abord une bonne protection de la dénomination qui vous intéresse (en passant par une recherche de disponibilité, un libellé adéquat à votre activité) suivi par une surveillance du marché et une bonne stratégie de défense adaptée à chaque cas.

Nos équipes se tiennent à votre disposition pour vous conseillez au mieux dans vos démarches de protection autour de vos marques.

Sources :

https://www.oberlo.fr/blog/chiffres-reseaux-sociaux

JurisClasseur Communication, Fasc. 620, « La protection de l’entreprise sur les réseaux sociaux« , Jean-Michel Bruguière, LexisNexis.