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L’intelligence Artificielle… voici la nouvelle révolution technologique en cours et qui selon les experts devrait changer le monde à l’image de l’électricité d’ici un peu plus d’un siècle.
La presse spécialisée ne cesse ces derniers mois de vanter les prouesses de l’intelligence artificielle dans de nombreux domaines aussi bien techniques qu’artistiques sans particulièrement soulever un problème qui n’échappera pas au monde d’ici peu : quel est le statut présent et à venir d’une intelligence artificielle relativement à la propriété intellectuelle ?

Au travers de ces dernières années, les chercheurs ont réalisé de véritables percées dans le domaine de l’intelligence artificielle principalement au travers du « Deep Learning » qui repose sur un entraînement de l’intelligence artificielle à accomplir une tâche. Ainsi, parmi les domaines touchés par l’émergence de l’intelligence artificielle, nombreux sont ceux liés au monde artistique et à la créativité ; en voici une série d’exemples :

– En 2010, le premier album d’Emily Howell est produit. Cette artiste n’est pas à proprement parler une personne, il s’agit en effet d’une intelligence artificielle entraînée par un chercheur à composer de la musique contemporaine.

– En Avril 2016, un « nouveau Rembrandt » est dévoilé au monde. Il ne s’agit pas d’une œuvre retrouvée de l’artiste, mais bien d’un nouveau tableau peint selon le style et la touche du maître. En effet, une intelligence artificielle a été entraînée via l’analyse graphique tridimensionnelle de plus de 300 tableaux de Rembrandt afin d’en apprécier d’une par le style et d’autre part le coup de pinceau. Une fois toutes ces données collectées et traitées, l’intelligence artificielle a été capable de générer une image représentative d’une scène qu’aurait pu peindre Rembrandt. Puis, avec le support des dernières technologies en matière d’impression 3D, l’intelligence artificielle a été capable de « peindre » l’image selon le coup de pinceau du défunt artiste,
– En Juin 2016, une intelligence artificielle écrit un scénario de film de science-fiction après avoir étudié les scénarios d’une dizaine de films du même genre.

– En Septembre 2016, Watson, l’intelligence artificielle d’IBM, réalise la bande-annonce d’un film de science-fiction après avoir visionné des dizaines d’heures de films du même style et avoir étudié les bandes-annonces correspondantes.

– Plus récemment encore, fatigué de devoir attendre que George R.R. Martin écrive le prochain tome de la série à succès Game of Thrones, un ingénieur a programmé une intelligence artificielle afin qu’elle rédige la suite de la série. En se basant ainsi sur les œuvres précédentes de l’auteur, mais également sur d’autres ouvrages du même style, cette intelligence artificielle a généré 5 chapitres continuant les intrigues précédentes, introduisant de nouveaux personnages et en éliminant d’autres.

Tous ces exemples démontrent l’implication de plus en plus forte de l’intelligence artificielle dans le monde de la création artistique, et tandis que les scientifiques saluent les prouesses techniques et que les artistes étudient ces œuvres, le monde de la Propriété Intellectuelle est en éveil et se questionne… A qui appartiennent les droits issus de ces œuvres… au créateur de l’intelligence artificielle ? Aux fournisseurs de contenus ayant permis à l’intelligence artificielle d’apprendre sous prétexte d’un simple assemblage d’éléments ? Ou à l’intelligence artificielle elle-même ?

Un début de réponse apparaît peut-être au travers de la nature même de l’intelligence artificielle et de son processus de création. L’Intelligence Artificielle a besoin de se « nourrir » d’exemples afin d’être capable de « créer » d’elle-même quelque chose, c’est la base même du « Deep Learning ».
En effet, les exemples précédents illustrent parfaitement le besoin fondamental d’une phase d’apprentissage de l’Intelligence Artificielle afin d’être à même de maîtriser un sujet et de commencer à produire des résultats.
Ce processus d’apprentissage et d’essai/erreurs n’est-il pas au cœur même de l’apprentissage d’un enfant pour marcher ? Ou d’un artiste pour créer ? N’est-ce pas justement cette longue marche dans les pas des précédents génies artistiques que tout artiste se doit de suivre pour parfaire son art ? Les écoles de musiques, de dessins ou encore de cinéma et d’écriture n’ont d’autres buts que l’entraînement des futurs artistes, cela afin de leur permettre d’apprécier les différents styles cinématographiques, littéraires, musicaux, …etc… et ainsi de développer leur propre art.
Ainsi, une intelligence artificielle, via son processus d’apprentissage, rejoint le jeune artiste apprenant à dessiner, à écrire ou encore à composer.
Seul ce que l’on nomme « le génie pur », c’est-à-dire la réalisation d’une œuvre artistique ou technique sans apprentissage préalable semble échapper encore à l’Intelligence Artificielle et demeurer l’apanage de l’Homme.

Néanmoins, lorsqu’une machine réalise une tâche pour laquelle elle a été programmée, peut-on parler de création au sens du code de la propriété intellectuelle ? Lorsqu’un artiste est payé pour réaliser une œuvre, il n’en demeure pas moins le créateur quand bien même il aurait été guidé dans sa réalisation. Ainsi, pour savoir si une création issue d’une machine peut être interprétée à la lumière du Code de la propriété intellectuelle, il conviendra d’abord que la machine dispose d’un statut juridique. Cependant, cette question ne pourra trouver de réponse qu’une fois qu’un droit bien plus général que celui lié à la propriété intellectuelle aura été attribué à une entité virtuelle.
Si l’on suit le raisonnement fait il y a plus d’un siècle sur les droits attachés à une personne morale, on peut imaginer aisément le jour où un statut juridique pourra être attribué à une personne virtuelle.

Un premier écho de réponse semble transparaître au niveau de certaines instances juridiques. Ainsi, les Américains réfléchissent actuellement à attribuer un permis de conduire aux intelligences artificielles pilotant des véhicules autonomes.
Cette première étape vers une reconnaissance juridique des intelligences artificielles pourrait conduire un jour au dépôt de marques, modèles, brevets et copyrights au nom d’une personne virtuelle. Néanmoins, tant que les intelligences artificielles ne seront pas programmées pour revendiquer d’hypothétiques droits, cette question restera purement intellectuelle et sera sans nul doute l’objet de bien des études.
Enfin, que l’Intelligence Artificielle soit reconnue en tant qu’entité juridique ou non, la Cour Européenne des Droits de l’Homme ne se prive pas de tester et d’entraîner actuellement une Intelligence Artificielle à délivrer des jugements…

Mise à jour du 17/11/2017 : Comme pour illustrer ces diverses réflexions, on notera que tout récemment Sophia, une Intelligence Artificielle munie d’un corps robotique a acquis un statut légal en Arabie Saoudite, et qu’au Japon, c’est une Intelligence Artificielle virtuelle qui est devenue résidente officielle à Tokyo…